1) Approbation du PV du CE du 28 avril 2011

Voir article

2) ASC résolution sur les prêts aux études

Voir article

3) Consultation suite à l’information du 28 avril sur le rapport annuel du fonctionnement du

service de santé à au travail

Voir article

4) Consultation suite à l’information du 28 avril sur le bilan social DTO

Voir article

5) Information/consultation sur le projet d’ouverture des boutiques sur le 3è trimestre

Voir article

6) ICER

Voir article

7) Information sur le projet de création d’un flux SAUF à l’UATO:

Voir article

8) Information/consultation sur le projet d’accord local sur le domaine de la promotion à

l’AEOA:

Voir article

En fin de séance est traitée la proposition CGC-CFE-UNSA de soutenir la nomination d’un représentant syndical pour l’ensemble des CE et CCUES. En effet certain CE disparaissent et les personnels y étant rattachés n’ont plus de représentants.

Cette proposition est vivement critiquée, elle ne sera pas suivie au motif qu’il y a incohérence entre le CCUES et le CE du point de vue JURIDIQUE.


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